Conditions d’utilisation et de vente
1. Identification du vendeur
Le site Nuvèle Éclat est exploité par :
Nuvèle Éclat
[Nom de la société]
[Forme juridique]
[Adresse du siège social]
[SIRET / RCS]
[Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]
E-mail : [adresse e-mail de contact]
2. Objet
Nuvèle Éclat propose à la vente des articles de mode, accessoires et produits associés, présentés sur le site dans la limite des stocks disponibles.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
3. Produits
Les produits sont décrits avec le plus grand soin afin de présenter leurs caractéristiques essentielles. Les photographies sont fournies à titre de présentation visuelle et peuvent légèrement varier selon l’éclairage, l’écran utilisé ou la perception des couleurs.
Nuvèle Éclat s’engage à présenter les produits de manière claire, honnête et conforme à leur description.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande. Le prix total à payer est communiqué au client avant le paiement.
Nuvèle Éclat se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, vérifie le détail de sa commande, renseigne ses informations de livraison et procède au paiement.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client à l’adresse indiquée lors de la commande.
Nuvèle Éclat se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige existant avec le client, d’informations incorrectes, de suspicion de fraude ou d’indisponibilité du produit.
6. Paiement
Le paiement s’effectue par les moyens proposés sur le site au moment de la commande.
Les transactions sont sécurisées par des prestataires de paiement. Nuvèle Éclat ne conserve pas les informations complètes de carte bancaire.
7. Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir entre un remboursement, un échange ou une solution alternative proposée par Nuvèle Éclat.
8. Livraison
Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais et frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies.
En cas d’erreur dans l’adresse ou d’impossibilité de livraison due à des informations incorrectes, les frais éventuels de réexpédition peuvent être à la charge du client.
9. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter Nuvèle Éclat à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact]
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, non abîmés, avec leurs étiquettes et leur emballage d’origine lorsque cela est possible.
10. Retours et remboursements
Après réception et vérification des articles retournés, Nuvèle Éclat procède au remboursement selon les conditions prévues dans la politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de préparation, de produit défectueux ou de produit non conforme à la commande.
11. Garanties légales
Les produits vendus par Nuvèle Éclat bénéficient des garanties légales applicables, notamment en cas de produit non conforme ou présentant un défaut.
En cas de problème avec un article reçu, le client est invité à contacter le service client à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact], en joignant son numéro de commande, une description du problème et, si nécessaire, des photos du produit concerné.
12. Responsabilité
Nuvèle Éclat ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit, d’une négligence du client ou d’un événement indépendant de sa volonté.
13. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Nuvèle Éclat, notamment les textes, images, visuels, logos, éléments graphiques et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.
14. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Nuvèle Éclat.
15. Médiation de la consommation
En cas de litige, le client est invité à contacter en premier lieu le service client de Nuvèle Éclat afin de rechercher une solution amiable.
Conformément aux dispositions applicables, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur compétent : [nom du médiateur de la consommation]
Adresse : [adresse du médiateur]
Site internet : [site du médiateur]
16. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les juridictions compétentes seront saisies conformément aux règles de droit applicables.